Amener la famille en Suisse : Un aperçu du regroupement familial

Si vous résidez déjà en Suisse et êtes pressé d’y amener vos proches, comprendre les subtilités du regroupement familial est essentiel. Explorons ensemble les lois suisses sur l’immigration pour voir comment vous pouvez réaliser cela en toute simplicité.

Comprendre le regroupement familial

Le regroupement familial est un processus qui permet à une personne résidant légalement en Suisse de se faire joindre par ses membres de famille directe. Il est conçu pour aider les familles à rester ou à se retrouver, lorsque l’un des membres est déjà établi en Suisse.

Les ressortissants de l’UE/AELE et les ressortissants hors UE sont soumis à des lois différentes, et par conséquent à des exigences différentes. Si vous êtes suisse et que vous devez demander un regroupement familial, vous devez prendre en compte la nationalité de votre membre de famille : est-il ressortissant d’un pays de l’UE/AELE ou non ?

Quelle loi s’applique à qui?

Qui peut faire la demande?

Pour commencer, il est important de savoir qui est considéré comme membre de la famille selon la loi suisse. En général, cela inclut :

  1. Conjoint ou partenaire enregistré : votre époux/épouse ou partenaire reconnu officiellement.
  2. Descendants directs : vos enfants ainsi que ceux de votre conjoint, à condition qu’ils soient célibataires, à votre charge et mineurs (<18 ans selon la loi fédérale, <21 ans selon l’accord sur la libre circulation pour l’UE/EFTA).
  3. Ascendants directs: vos parents, beaux-parents ou grand-parents, seulement s’ils sont à charge, et seulement si vous êtes suisse ou ressortissant UE/AELE.

Exigences

Préparons maintenant votre dossier avec rigueur. Voici ce dont vous aurez besoin :

  1. La demande : la personne qui habite déjà en Suisse est celle qui fait la demande auprès de l’office cantonal de la migration. N’oubliez pas que chaque canton a un formulaire différent et a toujours la liberté d’ajouter quelque éxigence supplémentaire.
  2. Papiers et encore papiers : rassemblez les documents essentiels, tels que passeports ou cartes d’identité, extraits de l’acte de naissance et de marriage.
    1. Si vous êtes européen, demandez les extraits en version internationale.
    2. Si vous êtes non-européen, et les extraits ne sont pas dans une langue nationale suisse, il faudra une traduction officielle (et possiblement un timbre du consulat ou de l’ambassade).
  3. Preuve de logement : vous devrez prouver que votre logement actuel es adéquat et suffisamment grand pour toute la famille qui doit vous joindre.
  4. Stabilité financière : Prouver que vous pouvez subvenir financièrement aux besoins de votre famille est crucial. (normalement à ceux sous l’accord sur la libre circulation on ne demande pas de documents) En tout cas, préparez vos dernières fiches de paie, contrats de travail et possiblement des relevés bancaires.

D’éventuels contretemps

Ce n’est pas que des arcs-en-ciel et du chocolat, car quelques obstacles pourraient se présenter à vous :

  • Exigences linguistiques : certains cantons imposent des exigences linguistiques pour obtenir ou renouveler le permis. Votre conjoint ou vos enfants pourraient avoir besoin de démontrer une connaissance de base d’une langue nationale.
  • Critères d’integration : devenir partie de la société suisse est important. Les autorités pourraient évaluer, pas seulemant la langue, mais aussi le niveau d’intégration de votre famille, ou ils pourraient vous demander de suivre des cours d’intégration.
  • Délais d’attente : la patience est essentielle. Le processus peut être long, parfois plusieurs mois voire plus.

Considérations spéciales

Si vous êtes un ressortissant hors UE/AELE, le chemin peut être un peu plus sinueux. Souvent, le type de permis de séjour et la durée de votre séjour en Suisse déterminent également le processus.

Réglementations spécifiques aux pays : certains pays ont des accords bilatéraux avec la Suisse qui pourraient simplifier le processus.

Délais

En général, les demandes de regroupement familial doivent être faites dans les cinq ans suivant votre résidence en Suisse, ou si vous êtes Suisse, dès le début de votre lien familial (mariage, naissance, adoption).

Pour les enfants, vous devez demander le regroupement dans les 12 mois suivant votre résidence en Suisse (cela vise à s’assurer que leur intégration soit la plus rapide possible).

Quel permis recevra ma famille?

Selon l’accord de libre circulation (voir ci-dessus), le membre de la famille obtiendra un permis correspondant à la personne déjà résidant en Suisse. C’est à dire, que vous ayez un permis de quatre ans ou de quatre mois, votre membre de la famille obtiendra un permis avec la même date d’échéance. Leur permis aura également les mêmes conditions, leur permettant également de chercher un emploi.

La seule exception est si vous avez déjà un permis C et que vous vous mariez et souhaitez faire venir votre partenaire. Ils n’obtiendront pas un permis C, mais ils recevront un permis B avec la même date d’échéance.

Selon la loi fédérale sur les étrangers, si vous avez un permis C ou si vous êtes Suisse, vos membres de la famille recevront un permis B, qui leur donne également le droit de travailler en Suisse. Pourtant, si vous êtes ressortissant non-UE/AELE avec un permis B ou L, votre famille pourrait recevoir un permis plus limité.

Animaux

Vos animaux de compagnie ne nécessitent pas autant de paperasse, mais je suis sûre que votre chat, chien ou hamster est aussi un membre important de votre famille.

Si votre animal doit venir en Suisse, assurez-vous de vous préparer à l’avance. Vérifiez si votre immeuble n’est pas interdit aux animaux et si vous disposez de suffisamment d’espace pour eux. Si vous envisagez de les amener par avion, vérifiez quelles compagnies font ce service (beaucoup de compagnies et d’aéroports ne le font pas – à ma connaissance, Genève et Zurique sont les seuls aéroports suisses à gérer le transport d’animaux).

Exigences pour les chats, les chiens et les furets :

  • micropuce : les animaux doivent avoir une puce électronique avant d’entrer en Suisse (des exceptions pour raisons médicales sont possibles, si confirmées par un vétérinaire).
  • passeport pour animaux de l’UE : les chats, chiens et furets provenant des pays de l’UE doivent avoir un passeport pour animaux délivré par le vétérinaire. Cela ne sera pas nécessaire pour les petits animaux (oiseaux, rongeurs, etc.).
  • pays tiers : vous devrez demander à votre vétérinaire un document confirmant l’état de santé de votre animal, ainsi qu’un certificat de propriété. Cela peut varier d’un pays à l’autre.
  • vaccin antirabique : votre chat, chien ou furet doit être vacciné au plus tard trois semaines avant le voyage. Si votre pays est considéré comme présentant un risque plus élevé, vous devrez peut-être également fournir un résultat de test sanguin (consultez ici pour plus de détails).
  • vétérinaire en Suisse aussitôt que possible : les animaux, surtout les chiens, doivent être enregistrés en Suisse. L’enregistrement doit être effectué dans les 10 jours suivant votre arrivée.

Certains cantons peuvent avoir des restrictions concernant des races de chiens considérées comme dangereuses. Assurez-vous vous informer à temps dans votre canton. Les queues et les oreilles coupées sont interdites en Suisse. Si votre chien a les oreilles ou la queue coupées, contactez un vétérinaire en Suisse ou les douanes pour voir comment faire l’importation.

Les petits animaux comme les oiseaux, rongeurs, reptiles sont généralement plus faciles à importer, à moins qu’ils ne figurent sur la liste des espèces protégées. Vérifiez avec les douanes juste au cas où.

Assurance animaux

Une fois votre animal de compagnie chez vous, pensez à souscrire une assurance santé pour animaux. Les factures vétérinaires peuvent coûter cher…

Si vous avez un chien, vous devriez obtenir une assurance RC pour détenteurs d’animaux, qui couvrirait tous les dommages que votre chien pourrait causer à d’autres personnes, animaux ou objets. Ce n’est pas toujours obligatoire (vérifiez ici), mais je le conseille vivement.

Rester optimiste

Cela peut sembler une montagne de travail au début, mais beaucoup d’autres ont déjà gravi cette montagne avant vous. N’hésitez pas à vous connecter avec les communautés d’expatriés locales ou les forums en ligne – vous y trouverez des histoires, des conseils et beaucoup de personnes encourageantes qui ont surmonté les mêmes difficultés

Conclusion

La réunification familiale en Suisse, bien que exigeante, est un processus profondément gratifiant. Avec un peu de persévérance et une touche d’efficacité suisse, vous serez bientôt en train de déguster des Toblerones et d’organiser des soirées fondue avec vos proches.

Alors, accrochez-vous, restez organisé, et votre famille ne tardera pas à crier « Grüezi » ensemble pour une nouvelle aventure suisse!

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